Synthèses des actes de l'autorité municipale • 1789-1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1789-1968
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 132-134, 731-739
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : table • délibération
Sous-unités (12)
- Résumé des séances du conseil général de la commune du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794). • an II-an III
- Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale du 24 juillet 1789 au 6 janvier 1794. • 1789-1794
- Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale de 1789 à 1800. • 1789-1800
- Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale de 1800 à 1848. • 1800-1848
- Table chronologique des délibérations du 4 janvier 1922 au 31 mars 1931. • 1922-1931
- Table des matières des délibérations de 1799 à 1824. • 1799-1824
- Table des matières des délibérations du conseil municipal de 1830 à 1843. • 1830-1843
- Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1901-1910. • 1901-1910
- Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1911-1920. • 1911-1920
- Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1921-1930. • 1921-1930
- Tableaux des nominations des maires et adjoints. • 1800-1884
- Table des matières des sujets évoqués en conseil de municipalité de 1956 à 1968. • 1956-1968