IV/1. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Stanislas : approbation du plan de détail. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1980
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 124
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération