VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1990
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 134
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération