VI-5. – Rentrée des classes 91 : avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1991
Archives publiques
Cotes extrêmes : 271 W 145
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération