MT-6. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1996

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 521 W 64