VII-1. – Zénith de Nancy - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1998
Archives publiques
Cotes extrêmes : 576 W 18
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération