IX-2. – Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2000

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 656 W 28