IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 8
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération