IV-12. – Mission 2005 - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2003
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 19
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération