IV-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 3ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de printemps. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2006

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 830 W 105