V-7. – Conventions tripartites de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et les lycées publics de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 150
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération