VI-15. – Signature de la charte Envie d'Agir Club de partenaires pour l'initiative et l'engagement des jeunes et d'un protocole d'accord avec la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008
Archives publiques
Cotes extrêmes : 830 W 167
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération