IV-35 . – Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents protégés et /ou non protégés au titre de la propriété intellectuelle entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de NANCY • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 2015

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Cotes extrêmes : 1049 W 56