V-46 . – Secteur sauvegardé - Avenants aux conventions d'applications annuelles 2011, 2012, 2013 et 2014 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine sur le coeur d'agglomération du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2015
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 53
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération