III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2014
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 42
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération