30/06/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- IX/1. – Révision de certains tarifs des piscines. • 1978
- X/1. – Exploitation par les établissement A. Nordon 20, rue du Colonel-Daum à Nancy d'un établissement de stockage, découpage et préparation de ferrailles. • 1978
- X/2. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1978
- X/3. – Prolongation de bourse pour un étudiant du Pirée. • 1978
- X/4. – Relèvement du montant des frais d'inscription des élèves du conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy. • 1978
- X/5. – Rénovation du règlement de la Bibliothèque municipale. • 1978
- X/6. – Exonération des droits de voiries à l'occasion des soldes des 29, 30 juin et 1er juillet 1978. • 1978