09/03/1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- VI/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1981
- VI/2. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la charge de la Croix-Rouge. • 1981
- VI/3. – RIMMA, installation de combustion capable de consommer en une heure une quantité de combustible représentant en pouvoir calorifique inférieur plus de 8.000 thermies : avis du conseil municipal. • 1981
- VI/4. – Stade Alain-Convard : révision du tarif de douches. • 1981
- VI/5. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981