18/12/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- IX-4. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy -deuxième semestre 2006. • 2006
- IX-5. – Décision modificative n° 2. • 2006
- IX-6. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2006
- IX-7. – Tarification des services municipaux -Année 2007. • 2006
- X-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006
- XI-1. – Fourniture de GPL par cartes accréditives - Avenant de transfert. • 2006
- XI-2. – Appel d'offres ouvert prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006
- XI-3. – L'Autre Canal - Centre régional des musiques actuelles - Proposition d'avenants n° 1 aux marchés de travaux. • 2006