25 juin 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- 1. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1943
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble et de fonds de commerce. • 1943
- 3. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles. • 1943
- 4. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1943
- 5. – Cimetière de Préville : renouvellement des concessions de sépultures de bienfaiteurs de la Ville de Nancy. • 1943
- 6. – Caisse des écoles publiques : compte de 1942. • 1943
- 7. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe d'opéra et d'opéra comique. • 1943
- 8. – Compte administratif de l'exercice 1942. • 1943
- 9. – Budget additionnel de 1943. • 1943
- 10. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1943
- 11. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales professionnelles de Nancy et de Morez : avis du conseil municipal. • 1943
- 12. – Demande de bourse nationale à l'école nationale professionnelle d'Horlogerie de Besançon : avis du conseil municipal. • 1943