03/07/1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 33b. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rue Saint-Dizier. • 1964
- 33bis . – Cession à l'État du square Monseigneur Petit pour l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964
- 34. – Travaux de voirie du quartier du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964
- 35. – Déplacement du standard téléphonique : marché de gré à gré. • 1964
- 35 bis. – Recette auxiliaire Nancy-D : indemnité supplémentaires. • 1964
- 36. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964
- 38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964
- 39. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois de direction des services municipaux. • 1964