Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Statistiques Situation de l'industrie et du commerce : rapports. • 1809-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 45 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise Type : statistique
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Statistiques Comptes-rendus et rapports (1850, 1853, 1861, 1866, 1886, 1890, 1899), questionnaires (1852), rapports de police (1882-1883, 1887-1888). Programme du congrès international de statistique tenu à Paris le 10 septembre 1855, 1855. • 1850-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 46 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise Type : statistique
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Statistiques Tableaux statistiques (1853, 1855, 1872 1880-1889, 1892), correspondance (1855-1859, 1866-1868, 1872, 1880-1885, 1892, 1899), • 1853-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 47 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise Type : statistique
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • contentieux administratif • affaire commerciale
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux Produits laitiers. – Exportation : correspondance, circulaire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Vente d'œufs de Pâques : correspondance, rapport de police (1935). • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • contentieux administratif • affaire commerciale • commerce extérieur
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce • 1893-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 49-59 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 49 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • création d'entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 50 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • création d'entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 51 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • création d'entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1943-1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 52 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • création d'entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Liquidations : autorisations (1960-1979), correspondance (1911-1955), inventaires (1911-1955). • 1911-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 53 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • entreprise en difficulté • faillite
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Ventes au déballage : correspondance (1905-1926), autorisations municipales (1905-1926), inventaires (1919-1926), rapports de police (1920, 1922, 1925), article de presse (1920). Affaire Arrérat : correspondance, rapport de police, arrêté, note, coupure de presse, inventaire, Bulletin officiel de la confédération des groupes commerciaux et industriels de France, n° 10, septembre 1907, L'Union, bulletin trimestriel de l'union commerciale et industrielle de l'Ain, 1er juillet 1905 (1905-1907). Affaire René : correspondance, procès-verbaux (1921). Affaire Currini : rapport de police, carte de visite, autorisation municipale, inventaire (1923). • 1905-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 54 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • vente au déballage • affaire commerciale
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Poids et mesures. – Vérification : correspondance, placards, instructions, rapports de police. • 1921-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 55 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • poids-et-mesures Type : affiche
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Réunions commerciales : rapports de police, coupures de presse. • 1893-1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 56 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Semaines commerciales. – Exonération des droits de voirie : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, coupure de presse. • 1934-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 57 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • exonération fiscale • droits de circulation
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Stocks. – Déclarations : correspondance, circulaires fiches de déclarations vierges. • 1940-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 58 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Commerce Négociants en chaussures. – Déclarations : correspondance, circulaire, avis, rapports de police, listes des négociants. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 59 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Réglementation • 1907-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 60-62 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise Fonction : réglementation
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Réglementation Allocations : correspondance, circulaire (1919). Ouvrières à domicile : correspondance, circulaire, compte rendu (1907). Affaires diverses : comptes-rendus (1930). Or et métaux. – Commerce : correspondance, audience du tribunal de police (1930). Racolage commercial : correspondance, délibérations, coupure de presse, pétitions (1941). Soldes : correspondance, coupure de presse, compte rendu (1953-1962). • 1907-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 60 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • conditions du travail • affaire commerciale • soldes • vente au déballage • publicité Fonction : réglementation
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Réglementation Ventes de tapis. – Affaire Djismardahoss : correspondance, rapport de police (1923). Affaire Simon : correspondance, note, coupure de presse (1955). Affaire Falck : correspondance, inventaire (1960). Affaire Palatchi : correspondance (1933), rapports de police (1933), procès-verbal (1933). Ventes par les commerçants de passage : correspondance, coupures de presse, communiqué, notes, procès-verbal (1955-1960). • 1923-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 61 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • affaire commerciale • marchand forain Fonction : réglementation