Ce site est celui du portail documentaire des Archives municipales de Nancy. Pour toute information liée à son utilisation, vous pouvez contacter le service à l’adresse ci-dessous :
Archives municipales de Nancy
3 rue Henri Bazin
54 000 Nancy archives@mairie-nancy.fr
Directeur de publication
Daniel Peter, directeur des Archives municipales de Nancy.
Conception technique
Anaphore - SARL au capital de 22.867,35 €
3 ter chemin de la Fontaine
13570 Barbentane
France
Tél : +334 90 95 62 65
RCS Tarascon 390 922 573
Hébergement
Métropole du Grand Nancy
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété des Archives municipales de Nancy. Les informations, bases de données, textes, images et logos ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Archives municipales de Nancy ou de tiers ayant autorisé les Archives municipales de Nancy à les utiliser.
Réutilisation des informations
Les informations publiques (fonds d'archives publiques, inventaires et bases de données décrivant les fonds) détenues par les Archives municipales de Nancy et mises en ligne sur ce site peuvent faire l’objet d’une réutilisation conformément au Code des relations entre le public et l'administration ainsi qu’aux règlements de la salle de lecture et de réutilisation des informations publiques.
En cas de présence de droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers, le réutilisateur doit obtenir les autorisations nécessaires auprès des auteurs ou de leurs ayants-droit. Sans ces autorisations, la personne ne peut en faire que les usages prévus à l’article L. 122-5 de code de la propriété intellectuelle.
La réutilisation des informations comportant des données à caractère personnel est soumise au respect du cadre légal de la protection des données à caractère personnel.
Dans ses publications, produits et services, le réutilisateur est tenu d’indiquer la source de l’information (sous la forme : Archives municipales de Nancy, cote), sa date et son éventuel auteur.
Liens hypertexte
Le site des Archives municipales de Nancy autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »), mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
de mentionner la source (Archives municipales de Nancy) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site soit gratuit.
Les Archives municipales de Nancy se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Conditions d’accès et d’utilisation
L'accès au site est ouvert à tous. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
Il a été testé pour Safari version 8.0.2, Chrome 39, Internet Explorer 9, Firefox 33.1.1.
Le site est réalisé par la société Anaphore grâce à la solution Bach Ricercare. Le nom de la solution de gestion de site « Bach Ricercare » est un nom déposé.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le moteur de recherche est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.