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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 février 1927

17. – Théâtre municipal, saison 1927-1928 : cahier des charges de la direction. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Théâtre municipal : liquidation de l'ancienne Direction, cote irrécouvrable. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Exercice 1926 : crédits supplémentaires. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Assistance médicale gratuite : modification au règlement du service autonome de la Ville de Nancy. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Encouragement national aux familles nombreuses, simplification des paiements des mandats, et des formalités administratives : vœu du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Service de désinfection : taxe de remboursement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Service municipal de médecine et d'hygiène, voiture servant au transport des contagieux : tarif. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Modification aux cadres du personnel de la police municipale. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Caisse de chômage : adoption du règlement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Caisse de chômage : relèvement des taux d'allocation. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Chalets de commodité : bail. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Congrès national des employés d'octroi, demande de subvention. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Indemnité provisoire de 12 % sur traitement net et l'indemnité résidence aux commissaires de Police en 1927 : prise en charge par la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Opération funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Office d'enseignement cinématographique, emploi d'un versement de l'état : crédit d'urgence. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Cotes irrécouvrables. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Demande de dégrèvement de redevance d'eau de Moselle de madame veuve Leidner, pétitionnaire. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevance. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier