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Historique

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Séances du 27 novembre 1971 au 21 avril 1972 : délibérations. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 107

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 avril 1972 au 25 octobre 1972 : délibérations. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 108

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 octobre 1972 au 14 avril 1973 : délibérations. • 1972-1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 14 avril 1973 au 18 octobre 1973 : délibérations. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 110

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 18 octobre 1973 au 1er mars 1974 : délibérations. • 1973-1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 1er mars 1974 au 28 juin 1974 : délibérations. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 112

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 28 juin 1974 au 19 décembre 1974 : délibérations. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 113

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 19 décembre 1974 au 27 juin 1975 : délibérations. • 1974-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 114

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 27 juin 1975 au 24 octobre 1975 : délibérations. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 115

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 24 octobre 1975 au 25 mars 1976 : délibérations. • 1975-1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 116

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 mars 1976 au 24 septembre 1976 : délibérations. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 117

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 7 octobre 1976 au 9 mai 1977 : délibérations. • 1976-1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 118

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 9 mai 1977 au 14 novembre 1977 : délibérations. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 119

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 14 novembre 1977 au 22 mai 1978 : délibérations. • 1977-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 120

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 mai 1978 au 13 novembre 1978 : délibérations. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 121

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 13 novembre 1978 au 14 mai 1979 : délibérations. • 1978-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 122

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 25 juin 1979 au 12 novembre 1979 : délibérations. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 123

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 10 décembre 1979 au 21 avril 1980 : délibérations. • 1979-1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 21 avril 1980 au 17 novembre 1980 : délibérations. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 125

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 novembre 1980 au 4 mai 1981 : délibérations. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération