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Historique

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Conseil municipal, séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 145

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 146

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1872-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 147

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 148

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 149

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 150

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 151

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 1 octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. • 1879-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 152

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 153

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 154

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 155

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 156

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 157

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 158

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 159

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 23 janvier 1906 au 3 décembre 1907 : procès-verbaux. • 1906-1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 160

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 16 janvier 1908 au 24 décembre 1909 : procès-verbaux. • 1908-1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 161

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 1er février 1910 au 21 décembre 1911 : procès-verbaux. • 1910-1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 162

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 25 janvier 1912 au 23 décembre 1913 : procès-verbaux. • 1912-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 163

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Documents établis à l'occasion des sessions du conseil municipal • 1813-1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 164-186

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant