• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 23/11/1981

VI/4. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1981
• 23/11/1981

VII/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/11/1981

VII/1. – Fixation de tarifs des redevances des sanitaires publics à l'entretien automatique. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/11/1981

VII/3. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie à compter du 1r Janvier 1982. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/11/1981

VII/4. – Modification du prix de vente des documents disponibles au musée de Zoologie. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/5. – Révision des tarifs de désinfection. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/11/1981

VII/6. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14/12/1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

Budget supplémentaire 1981. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

I/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 1 897 200 F. destiné à financer la réhabilitation de 4 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Société d'H.L.M. de l'Est : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération Donop I pour la construction de 66 logements. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Société d'H.L.M. de l'Est : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération Donop II pour la construction de 71 logements. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

I/4. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

I/5. – Subvention à une association à caractère social. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

I/6. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14/12/1981

I/7. – Attribution de subvention culturelle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier