• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizon, S.C.I. Cordeliers et parc Sainte-Marie. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Avenants aux concessions de parkings. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Affaire Ingret : accident du 1er octobre 1974. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Musée des Beaux-Arts : vente du catalogue de l'exposition "Goethe et la France" du 4 au 25 novembre 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/7. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/8. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/9. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/10. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13/12/1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Subvention au comité de jumelage. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Subvention exceptionnelle au stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 16 536 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de l'une des caisses d'épargne du département de Meurthe-et-Moselle ou de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Aéro-club de l'Est : garantie d'un emprunt de 50 000 F. destiné à financer des travaux sur les bâtiments qu'il occupe sis à l'aérodrome de Nancy-Essey. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Noël des enfants sans joie : répartition de subventions à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier