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Historique

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Séances du 10 janvier 1974 au 28 juin 1974. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 597

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 1er septembre 1974 au 19 décembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 598

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 17 janvier 1975 au 27 juin 1975. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 599

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 8 août 1975 au 10 décembre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 600

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 16 janvier 1976 au 15 avril 1976. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 601

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 13 mai 1976 au 24 septembre 1976. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 602

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 7 octobre 1976 au 15 décembre 1976. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 603

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 24 mars 1977 au 12 juillet 1977. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 604

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 12 septembre 1977 au 21 décembre 1977. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 605

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 16 janvier 1978 au 22 mai 1978. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 606

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 30 juin 1978 au 18 décembre 1978. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 607

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 22 janvier 1979 au 14 mai 1979. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 608

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 25 juin 1979 au 22 décembre 1979. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 609

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 14 janvier 1980 au 19 mai 1980. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 610

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 16 juin au 15 décembre 1980. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 611

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 19 janvier 1981 au 9 juillet 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 612

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 19 octobre 1981 au 14 décembre 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 613

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Synthèses des actes de l'autorité municipale • 1789-1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 132-134, 731-739

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Résumé des séances du conseil général de la commune du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794). • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 132

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération

Table chronologique des actes et délibérations de l'autorité municipale du 24 juillet 1789 au 6 janvier 1794. • 1789-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 732

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : table • délibération