Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Commission spéciale du théâtre • 1901-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 700-701, 730 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Commission spéciale du théâtre Généralités : arrêtés (1901), notes (1905-1909), correspondance (1912). Séances de 1907 à 1915 : procès-verbaux. • 1901-1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 700 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Commission spéciale du théâtre Séances du 16 février 1922 au 11 février 1937 : registre de procès-verbaux. • 1922-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 730 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Commission spéciale du théâtre Séances du 5 avril 1906 au 13 janvier 1922 : registre de procès-verbaux. • 1906-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 701 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Conseil d'exploitation du théâtre • 1953-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 702 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Culture Conseil d'exploitation du théâtre Séance du 28 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 5 novembre 1953 : procès-verbal. Séance du 23 décembre 1953 : procès-verbal. Séance du 15 février 1954 : procès-verbal. Séance du 9 avril 1954 : procès-verbal. Séance du 22 novembre 1954 : procès-verbal. Séance du 24 janvier 1955 : procès-verbal. Séance du 24 janvier 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 février 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 septembre 1956 : ordre du jour, procès-verbal. • 1953-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 702 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • salle de spectacles • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Emploi • 1919-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 703-704 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Emploi Commission des débouchés • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 703 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Emploi Commission des débouchés Séance du 6 décembre 1957 : compte rendu et pièces annexes. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 703 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Emploi Commission locale professionnelle • 1919-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 704 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Emploi Commission locale professionnelle Réglementation (1919 ; 1965-1966). Séance du 22 février 1960 : ordre du jour. • 1919-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 704 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • emploi • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Parcs et jardins • 1956-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 705 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • espace vert • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Parcs et jardins Commission de surveillance du jardin botanique (1939-1976), commission des promenades 1953-1958), commission des promenades et jardins botaniques (1957) • 1956-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 705 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • espace vert • espace vert • commission municipale Nom d'organisation : Jardin botanique (Nancy)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Parcs et jardins Commission de surveillance du jardin botanique (1939-1976), commission des promenades 1953-1958), commission des promenades et jardins botaniques (1957) Règlementation : arrêtés (1970), documentation (1939). Séance du 14 mai 1956 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 juillet 1956 : procès-verbal. Séance du 12 octobre 1956 : procès-verbal. Séance du 14 juin 1957 : ordre du jour. Séance du 19 juin 1957 : ordre du jour. Séance du 1er octobre 1957 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 février 1958 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er juillet 1958 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1959 : procès-verbal. Séance du 3 mai 1960 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 mai 1961 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 juin 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 octobre 1963 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 juin 1966 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 21 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 4 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 15 octobre 1976 : compte rendu. Séance du 7 octobre 1953 : procès-verbal. Séance du 23 octobre 1953 : procès-verbal. Séance du 19 juin 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 octobre 1957 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 juin 1958 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 avril 1957 : ordre du jour, procès-verbal. • 1956-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 705 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • espace vert • espace vert • commission municipale Nom d'organisation : Jardin botanique (Nancy)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Santé • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 706 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • santé • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Santé Séance du 26 mars 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 avril 1976 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 22 avril 1981 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 mai 1982 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 706 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • santé • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme • 1953-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707-708 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Comité de coordination des constructions • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Comité de coordination des constructions Séance du 19 octobre 1953 : compte rendu. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 707 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions des établissements publics et des services communaux pourvus d'un statut particulier Urbanisme Commission d'urbanisme, district urbain, circonscription régionale • 1959-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 708 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale