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Fourrière et service de ramassage, fonctionnement : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, note du préfet, extrait de délibération, compte rendu de réunion, plan de la fourrière, communiqués de presse, coupures de presse, bilan d'activité, statistiques, registre, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 117

Contentieux avec la Société nouvelle protectrice des animaux (SPA Nova) : correspondance. • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 120

Chenil-chatterie de l'agglomération nancéienne, projet de construction : rapports au comité directeur, délibérations, budget prévisionnel, étude de faisabilité, notice programme, projet de statuts d'un syndicat intercommunal, coupures de presse, brochures de présentation du chenil, plans (13), notes, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 121

Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 1

Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 2