• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 30 août 1934

32. – Terrasse des Vosges, classement en square public et cession gratuite à la Ville : résultats de l'enquête. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

33. – Foire de mai : concours pour les illuminations. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

34. – Eau de Moselle : acquisition d'une pompe pour l'usine de Saint-Charles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1934

35. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

36. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1934

37. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

38. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1934

39. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1934

40. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1934

41. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

42. – Assistance obligatoire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934

19 octobre 1934 • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

1. – Dérogation à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues : hommage public à MM. Raymond Poincaré et Louis Barthou. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

2. – Congrès du Syndicat de l'éclairage, gaz et électricité : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

3. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

4. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : aménagement d'abris. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

5. – Concession du droit d'affichage sur les murs des bâtiments communaux : révision du montant de la redevance. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

6. – Théâtre municipal : convention relative aux panneaux de publicité. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

7. – Ouverture de la rue des Frères-Henry : résiliation de bail. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

8. – Organisation de cours de natation à Nancy-Thermal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier