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34. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : marché pour la construction d'un hangar. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Vente de matériaux. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Demande de droit au passage sur un terrain communal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : réduction de retenue de garantie. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Demande de secours présentée par la veuve d'un ancien employé communal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement partiel du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subventions. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Suppléance des membres des commissions. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Assistance obligatoire. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4 décembre 1934 • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : exécution des travaux de vitrerie. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Collecte et incinération des ordures ménagères : conventions avec la société Nancéia et la Compagnie lorraine d'électricité. • 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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