V-50 . – Convention Voies Navigables de France (VNF) - Ville de Nancy : avenant n°1 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération