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III-46 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-48 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-51. – Composition de la Commission communale des impôts directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-52 . – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : maintien du caractère paritaire, détermination du nombre de membres et désignation des représentants de la collectivité • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales