Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 128421 à 128440 sur 133611

V-43 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-44 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-45 . – Modalités d'attribution du prix Nancy citoyenne et solidaire • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-46 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-47 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-48 . – Plan Collèges Nouvelles Générations - Protocole Foncier • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-49 . – Régime de concession des logements de fonction - Mise en oeuvre de la réforme • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-50 . – Convention de mise à disposition de la Ville de Nancy à ErDF d'un local sis 1bis rue Drouin à Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-51. – Entretien Professionnel Annuel • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-52 . – Emplois contractuels au sein du service Communication de la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-53 . – Convention de mise à disposition d'un agent auprès d'une association sportive • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-54 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-55 . – Autorisation de reproduction et de représentation d'oeuvres protégées • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-56 . – Avenants n°1 à divers marchés de travaux passés avec la société INEO EST - Transfert des marchés à la société INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST (INEO ITE) • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-57 . – Mission ordonnancement pilotage et coordination pour la rénovation du musée lorrain à Nancy - Avenant n°1 au marché • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-58 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2016 • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28 septembre 2015 • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Communication Nancy dans la nouvelle région • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'activité 2014 de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport d'activité 2014 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération