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V-26 . – Classes de découvertes - Conventions de réciprocité entre la Ville de Nancy et les Villes de Maxéville, Seichamps, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27 . – Partenariat Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale pour l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, l'association les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie et la société Indigo Infra concernant les chèques parking. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-38 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy - Avenant n°1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-40 . – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-45 . – Renouvellement de la convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales