Résultats 128781 à 128800 sur 134513

II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-11. – Marchés de Saint-Nicolas - Conventions de partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de la Ville Vieille et avec l'Association le Grenier de Callot. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-13 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Convention de partenariat avec l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-20 . – Mise en place du programme Cadets de la Défense entre l'Académie de Nancy-Metz, la Ville de Nancy et la Base aérienne 133 de Nancy-Ochey • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-23 . – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Éducation Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-24 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales