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I-2. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2016 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6. – Annexes du contrat de ville 2015-2020 - Annexe 1 Plan d,actions sur la prévention de la radicalisation - Annexe 2 Plan territorial de prévention et de lutte contre les discriminations (PTPLCD) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-9. – Convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie pour la pose et la dépose des plafonds de rue • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy, les Maisons des jeunes et de la culture de Nancy et l'Union locale des MJC de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Education nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Parcours d'éducation artistique et culturelle pour les écoles du Plateau - Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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