[Prix et taxe du bois] / Hôtel de ville. • 1708 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du poisson] / La chambre du conseil de ville et police. • 1738 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du poisson] / La chambre du conseil de ville et police. • 1738 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Nouveau règlement portant sur la perception de l'octroi sur les bois de noyer, chêne et sapin] / La chambre du conseil de ville et police. • 1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Nouveau règlement portant sur la perception de l'octroi sur les bois de noyer, chêne et sapin] / La chambre du conseil de ville et police. • 1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du bois] / Gallois. • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du bois] / Gallois. • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Règlement concernant les livreurs de bois] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Règlement concernant les cochers des carrosses publics et porteurs de chaises / La chambre du conseil de ville et police. • 1737 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Police pour les carrossess et porteurs de chaises / La chambre du conseil de ville et police. • 1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Sentence à l'encontre d'un coutelier] / Thomas. • 1737 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Règlement concernant les drapiers portant sur l'obligation de déclarer les draps et étoffes à la douane] : [Droit d'entrée des marchandises] / J. Groselier. • 1746 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Règlement concernant les imprimeurs] / Monseigneur le chancelier. • 1740 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du pavé] / Hôtel de ville. • 1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Paver les rues] / Hôtel de ville. • 1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance pour la taxe du pavé et la manière dont il doit être fait] / La chambre du conseil de ville. • 1713 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance pour la taxe du pavé et la manière dont il doit être fait] / La chambre du conseil de ville. • 1713 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Ordonnance portant défense à tous marchands de pelleterie et chamoiseurs de vendre ni exposer leurs marchandises aux jours de marchés] / La chambre du conseil de ville et police. • 1758 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du poisson] / Le conseil de ville. • 1675 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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[Prix et taxe du poisson] / Le conseil de ville. • 1675 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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