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Historique

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Séances du 12 février 1937 au 23 décembre 1937. • 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 565

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1939 au 28 novembre 1939. • 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 566

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1940 au 19 novembre 1940. • 1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 567

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 14 février 1941 au 22 décembre 1941. • 1941 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 568

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 27 janvier 1942 au 18 décembre 1942. • 1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 569

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 5 février 1943 au 17 décembre 1943. • 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 570

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 21 janvier 1944 au 12 décembre 1944. • 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 571

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 22 janvier 1945 au 21 décembre 1945. • 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 572

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 25 janvier 1946 au 10 juillet 1946. • 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 573

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 10 juillet 1946 au 30 décembre 1946. • 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 574

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 22 janvier 1947 au 19 décembre 1947. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 575

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 7 janvier 1948 au 23 juin 1948. • 1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 576

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 9 juillet 1948 au 20 décembre 1948. • 1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 577

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 21 janvier 1949 au 20 décembre 1949. • 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 578

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 30 janvier 1950 au 22 décembre 1950. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 579

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 29 janvier 1951 au 17 décembre 1951. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 580

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 11 février 1952 au 28 novembre 1952. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 581

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 30 janvier 1953 au 26 février 1953. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 582

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 10 mai 1953 au 11 décembre 1953. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 583

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion

Séances du 13 janvier 1956 au 7 décembre 1956. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 584

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : procès-verbal de réunion