Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Travaux et investissement Commission des travaux et des finances • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 663 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Travaux et investissement Commission des travaux et des finances Séance du 30 juillet 1942 : ordre du jour. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 663 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Travaux et investissement Commission du plan (1963-1967), commission du plan et de la programmation (1970-1975) • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 664 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Travaux et investissement Commission du plan (1963-1967), commission du plan et de la programmation (1970-1975) Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 664 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie • 1928-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 665-687 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement • 1956-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 665-667 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement Commission des abattoirs et marchés • 1956-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 665-666 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • abattoir • commission municipale Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement Commission des abattoirs et marchés Généralités du marché de gros, de l'abattoir, du chenil : rapport d'activité (1971), documentation (1977-1979), note de synthèse (1982). • 1971-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 665 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • abattoir • commission municipale Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement Commission des abattoirs et marchés Commission des marchés, séance du 10 juin SD [1956-1960] : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 10 juillet 1956 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1963 : ordre du jour. Commission des abattoirs, séance du 4 janvier 1964 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 31 mai 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 21 décembre 1965 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 25 janvier 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des marchés, séance du 13 octobre 1966 : ordre du jour et pièces annexes. Commission des marchés, séance du 10 novembre 1966 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 28 novembre 1967 : ordre du jour. Commission des marchés, séance du 21 mars 1968 : ordre du jour. Commission des abattoirs et marchés, séance du 10 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 15 mai 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 12 novembre 1968 : ordre du jour. Commission restreinte des abattoirs, séance du 27 novembre 1968 : compte rendu, procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 4 mars 1969 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu. Commission des abattoirs et marchés, séance du 17 juin 1970 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 14 janvier 1971 : procès-verbal. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 26 octobre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 2 novembre 1971 : compte rendu. Commission des marchés aux bestiaux, séance du 17 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 17 novembre 1972 : compte rendu, procès-verbal, procès-verbal détaillé. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs, séance du 25 juin 1974 : ordre du jour, pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 19 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé et pièces annexes. Commission des abattoirs et marchés, séance du 8 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 23 avril 1975 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séances des 30 mai et 3 juin 1975 : procès-verbaux. Commission des abattoirs et marchés, séance du 9 janvier 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 7 avril 1976 : procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 5 novembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, séance du 13 janvier 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Commission des abattoirs et marchés, • 1956-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 666 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • abattoir • commission municipale Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement Commission des halles et marchés • 1980-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 667 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Artisanat, marché, ravitaillement Commission des halles et marchés Séance du 26 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 octobre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 décembre 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 novembre 1982 : procès-verbal. • 1980-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 667 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Quartier et citoyenneté • 1974-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 668-669 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Quartier et citoyenneté Commission du panel-Nancy-opinion • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 668 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Quartier et citoyenneté Commission du panel-Nancy-opinion Séance du 28 mars 1974 : ordre du jour. Séance du 9 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 16 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 7 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1975 : ordre du jour. Séance du 2 mai 1975 : ordre du jour. • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 668 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Quartier et citoyenneté Commission information-participation • 1977-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 669 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Quartier et citoyenneté Commission information-participation Séance du 6 juin 1977 : compte rendu. Séance du 26 mai 1978 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 novembre 1979 : compte rendu. Séance du 19 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 669 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Santé et sécurité • 1928-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 670-673 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Santé et sécurité Commission auxiliaire de sécurité • 1971-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 670 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Santé et sécurité Commission auxiliaire de sécurité Séance du 19 avril 1971 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 5 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 12 février 1976 : compte rendu. Séance du 3 juin 1976 : compte rendu. Séance du 19 septembre 1976 : compte rendu. • 1971-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 670 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Santé et sécurité Commission d'hygiène et de sécurité • 1972-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 671 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • commission municipale