• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 5 mai 1948

35. – Tarif d'utilisation de la machine « Adressopress » du service électoral. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 5 mai 1948

36. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

37. – Caisse de crédit municipal : prolongation du délai de remboursement des avances consenties par la Ville. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

38. – Cession de tracteurs agricoles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

39. – Taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

40. – Vœu pour la création d'un comité de défense des intérêts de Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

41. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à Monsieur le Général de Gaulle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

42. – Installation d'une fonderie, 6 rue de l'Abbé-Lemire, à Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

43. – Sécurité contre les inondations. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1948

44. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 mai 1948 • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1948

1. – Vœu en faveur des inondés. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1948

2. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23 juin 1948 • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

1. – Cession d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

3. – Acquisition de deux ambulances automobiles : marché de gré à gré. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

5. – Bureau de bienfaisance : vente de titres de rentes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juin 1948

6. – Dégrèvement de loyer. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier