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IV-55 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs établie avec le Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-57 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel' de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 47
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-59 . – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-64 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale avec la Préfecture de Meurthe et Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales