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V-25 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-33 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration et lutte contre les discriminations • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-35 . – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2016-2018 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne (ADUAN) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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