Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 I - 1. – Communication - Nancy 2030, Cap sur la Ville écologique • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 I - 2. – Rapport Développement Durable 2018 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 II - 3. – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Habitat et Déplacements (PLUiHD) • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 II - 4. – Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (anciennement secteur sauvegardé). • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 II - 5. – Campagne de ravalement "Nancy, Ville Claire" - périmètre 2019 - Mise en place d'un dispositif d'accompagnement de végétalisation des façades • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 II - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 II - 7. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale " Grand Nancy Habitat" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 III - 8. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 IV - 10. – Fourrière automobile - Recrutement d'un policier métropolitain en qualité de chargé d'exploitation • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 IV - 9. – Centre de Supervision Urbain - Création d'un poste d'Agent de Police Municipale Métropolitain • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 IX - 28. – Secteur Haussonville - Cession de l'emprise foncière du site "Donzelot" à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 IX - 29. – Fourniture de produits papetiers à destination des services municipaux et écoles - Appel d'offres ouvert • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 11. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les 26 bâtiments exploités par la société Dalkia • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 12. – Marché public global de performance énergétique de 58 bâtiments de la Ville de Nancy - Soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif « Climaxion » • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 13. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe – Marchés à procédure adaptée • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 14. – Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux - 2019 - 2022 - Appel d'offres ouvert • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 15. – Acquisition de véhicules et engins de service - Appel d'offres ouvert • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2019 4 février 2019 V - 16. – Stationnement de longue durée dans les parkings publics concédés Convention Ville de Nancy/société INDIGO • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 108 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération