Résultats 23381 à 23400 sur 26557

Fourrière et service de ramassage, fonctionnement : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, note du préfet, extrait de délibération, compte rendu de réunion, plan de la fourrière, communiqués de presse, coupures de presse, bilan d'activité, statistiques, registre, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 117

Contentieux avec la Société nouvelle protectrice des animaux (SPA Nova) : correspondance. • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Chenil-chatterie de l'agglomération nancéienne, projet de construction : rapports au comité directeur, délibérations, budget prévisionnel, étude de faisabilité, notice programme, projet de statuts d'un syndicat intercommunal, coupures de presse, brochures de présentation du chenil, plans (13), notes, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Anciennes procédures relatives à des cens du faubourg Saint-Dizier. • 1656-1713 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 10

Ascensements : faubourg Saint-Georges (dont 1 plan versé en 1 Fi 1311). • 1743-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 12

Ascensements : faubourg Saint-Jean (dont 1 plan versé en 1 fi 1312). • 1746-1761 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 13

Cimetières des Trois-Maisons, de la paroisse Saint Vincent - Saint Fiacre (dont 2 plans versés en 1 Fi 1219-1220). • 1732-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 43

Cimetière de Notre-Dame (dont 2 plans versés en 1 Fi 1221-1222). • 1778-1779 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 44
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Type : plan

Café de la Comédie (dont 1 plan versé en 1 Fi 1223). • 1759-1767 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

DD 46