Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 50 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 17. – Magasin Maxi-Livres, travaux de devanture. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 382 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 35. – Travaux de façades. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 159 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 44. – Travaux de façade. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 262 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 49. – Travaux de façades. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 160 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Donop (zone d'aménagement concerté). – Terrains, cession. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 102 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Fonction : cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Donop
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Drouin (rue), n° 10. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 292 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Drouin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Durival (rue), n° 42. – Maison individuelle, construction. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Durival
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Edmond-About (rue), n° 9. – Ensemble immobilier, construction. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 103 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Edmond-About
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Moselly (rue), n° 52. – Mur, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 13 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Moselly
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Eugène-Vallin (rue), n° 29-31. – Logements et bureaux, construction. • 2011-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 168 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Vallin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des), n° 51. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 19 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des). – Résidence Saint-Nicolas, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 98 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faïencerie (rue de la), n° 16. – Bijouterie Barthelemy, modification de la devanture. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 368 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Faïencerie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Falaise calcaire en haut du chemin de la Renaudine. – Projet de site d'escalade. • 2001-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 104 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • discipline sportive • site Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 3. – Bail commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 67. – Nuisances de voisinage. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 110 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Foch (avenue), n° 10. – Immeuble, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 190 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Français (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 317 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gabriel-Mouilleron (rue), n° 48. – Discothèque La Guimbarde, ouverture. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 320 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron