Résultats 20201 à 20220 sur 55344

PD 395 87 0509. - 3 rue du Port-aux-Planches. Parcelle(s) : AR 67. Démolition d'un bâtiment à usage d'habitation dans le cadre du curetage de la ZAD Meurthe Canal. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 231-7
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Décret du 3 mai 1917 relatif à la fabrication, au commerce de la farine et aux taxes sur le pain et la farine / Ministre du ravitaillement général et des transports maritimes : Viollette, le président de la république : Poincaré et le préfet : Mirman ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 1806
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage
Typologie documentaire : affiche

Avis : [à l'occasion du rétablissement de l'Empire, restitution gracieuse des couvertures de lit engagées au Mont-de-Piété] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67. 3 décembre 1852 • 3 décembre 1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3594
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichageétablissement de crédit
Typologie documentaire : affiche
Contexte historique : Second Empire (1852-1870)

Manège des Carrabiniers à Lunéville : [coupes ; élévations ; plan] / [Morey]. - 1:70 - 1:285. - 3 plans (relevés) sur papier : encre, aquarelle, col. ; 62 × 48,5 cm. Document taché sur le bord gauche. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 16 janvier 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/3. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1_Num/1_Num_1/1_Num_1_13

Groupe d'armée n° 3, cabinet : ordre général n° 117 de cesser les combats par le général d'Armée Besson (25 juin 1940, copie conforme remise à Marcel Schurra). • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Num 1/13
Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Nom de personne : Schurra, Marcel (1914-2012)

Salon international de peinture et de sculpture (éditions de 1996 à 1998 et 2003) : programme, catalogue, correspondance, 3 affiches cotées 4 Fi 1595-1597, coupures de presse. • 1995-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 17 janvier 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 mars 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 22 et pièces annexes (n° 1 à 21, 23 à 41 manquants). Séance du 4 mai 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 29 juin 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 28 et pièces annexes (n° 1 à 27, 29 à 40 manquants). Séance du 6 juillet 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 8 octobre 1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 7 à 8, 23, 26 et pièces annexes (n° 1 à 6, 9 à 22, 24 à 25, 27 à 55 manquants). Séance du 10 décembre1962 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 4, 28, 30, 34, 42 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 27, 29, 31 à 33, 35 à 41, 43 à 51 manquants). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 7 février 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal. Séance du 19 février 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 49, 57 et pièces annexes (n° 1 à 48, 50 à 56, 58 à 66 manquants). Séance du 16 mai 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 60 (n° 1 à 59, 61 à 83 manquants). Séance du 13 juin 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1966 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, délibération n° 88 et pièces annexes (n° 1 à 87, 89 à 97 manquants). • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 4 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II/a à II/c (n° I ; II/d ; III à VI manquants). Séance du 10 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I/a ; II ; III/b (n° 1/b ; III/a manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 18 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V manquant). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14. – Orchestre symphonique municipal : rémunération servies aux professeurs chefs de pupitre, aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie et aux musiciens complémentaires de 1re et 2e catégorie. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23 bis. – Orchestre symphonique municipal : rémunérations servies aux professeurs chefs de pupitre, musiciens auxiliaires 1re et 2e catégories, musicien complémentaire de 1re et 2e catégorie et au régisseur. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-47. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux lots n° 5-7-8-9 et 13 et avenants n°2 aux lots n°2 et 10 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 84
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-29. – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité ) Avenants n° 1 aux lots n°7 et n°5 ) Avenant n° 2 au lot n°2 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

TC RP [Transport en commun Région parisienne]. Bon pour un parcours. Valable jusqu'au 31 décembre 1923. Non remboursable en espèces. – [ca 1920]. – 1 pièce, métal ; diam. 2,2 cm. • [ca 1920] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

220 Z 55

Entrepôt E2. – Restructuration intérieure d'un magasin de vente de la société Fertal : déclaration de travaux, plans (1987). Dépôts n° 2-5 de la Société d'exploitation des transports Ligonie : statuts, jugements, correspondance (1989-1993). • 1987-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

IV/2. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 modificatif au contrat initial. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 2 400 000 F. contracté par le centre école de parachutisme de Nancy auprès de la banque de Crédit mutuel lorrain pour financer l'achat d'un avion Pilatus. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales