• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

21. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : convention relative à une mission d'information et de coordination. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

42. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1959 : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

61. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain situé 16 rue de Santifontaine appartenant à M. Destrez. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

66. – Plan d'aménagement : acquisition rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet des n° 13, 15, 17 pour la mise à l'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

69. – Réfection des marches et du dallage autour du socle de la statue de Stanislas : demande d'un crédit d'urgence, approbation d'un marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

71. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière de Buthegnémont. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

27. – Morgue municipale : avenant à la convention du 9 mai 1957 passé avec l'Université pour l'utilisation de la morgue municipale. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

42. – Droit d'occupation d'un appartement dans l'immeuble sis à Nancy 330 avenue Foch. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

49. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

70. – Chauffage des bâtiments communaux et établissement scolaires (saison 1959-1960), fourniture de combustible : marché à la suite d'appel d'offres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

23. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A : convention d'honoraires d'architecte. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

48. – Services des Eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

50. – Organisation de promenade d'enfants avec voiture à âne et poneys dans l'enceite du parc Sainte-Marie : demande d'autorisation. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

52. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : cession de terrains à la société civile immobilière « Joffre-Saint-Thiébaut ». • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

26. – Restauration du réseau d'éclairage public : avenant à l'adjudication du 7 juillet 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

45. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrain pour mise à l'alignement rue de Nabécor. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

5. – Haut-du-Lièvre, cession d'une parcelle de terrain à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subventions à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

33. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement 21, rue de Liverdun appartenant à l'Université de Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

44. – Cité René II : fixation du montant des loyers à partir du 1er janvier 1960. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier