• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

45. – Locations de propriétés communales.R.I.M.M.A., acquisition d'un camion pour la collecte des ordures ménagères. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

49. – Réfection de la passerelle Isabey, avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise Tanière à Baccarat. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

64. – Quartier Saint-Sébastien, sondage de reconnaissance du sous-sol : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

9. – Office d'habitation à loyer modéré : garanties d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs pour la Cité universitaire féminine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

19. – Personnel municipal, services techniques : primes à allouer au personnel de l'équipe de dragage de la Meurthe. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande de participation financière à la Caisse départemental scolaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

38. – Approbation de l'annexe n° 37 pour complément à la série officielle des Prix des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

41. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

51. – Éclairage public, entretien des installations électriques en 1960 : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

55. – Service des eaux, fourniture de pièces de fontes et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

57. – Suppression partielle du passage à niveau de la rue Israël-Sylvestre : avis du Conseil Municipal. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

12. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

18. – Approbation de l'annexe modificative n° 37 pour complément à la série officielle des prix des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

26. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 56 à 60 rue Marquette. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

7. – Projet de rattachement à Nancy du territoire de Laxou : avis du conseil municipal de Nancy sur une délibération prise par le conseil municipal de Laxou. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

32. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

35. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

37. – Transport d'enfants d'écoles primaires de la Ville : traité à passer avec la Compagnie générale française de transports et d'entreprises. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier