• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

31. – Élargissement du pont d'Auxonne : ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 13/03/1962

32. – Assurance incendie autos : avenant à la police n° 17 315 519. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 04/05/1962

1a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 168 400 NF. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 04/05/1962

22a. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles rue Charles III n° 14 et 16. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 04/05/1962

22d. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès jusqu'à la rue Saint-Léon : acquisition amiable. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

23. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain à la société civile immobilière Sainte-Catherine : remise d'intérêts. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 04/05/1962

36c. – Service des égouts : marché de gré à gré pour la fourniture d'un matériel de nettoyage hydraulique des canalisations. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

36f. – Marché de gré à gré pour l'équipement de trois carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

36g. – Usine élévatoire de Messein, remplacement des transformateurs : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

21 ter. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour mise à l'alignement de la rue de Boudonville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

24. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

26. – Approbation de l'annexe modificative n° 40 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

35. – Redevance pour occupation du domaine public de la SNCF, 11 avenue Foch à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

12. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission administrative du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

19. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'administration des Postes et télécommunications (P.et T.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

24. – Avenant à la convention des 16/18 octobre 1961 pour la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

30. – Gymnase Didion : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

38. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 08/10/1962

48. – Agrandissement du parking provisoire du quartier Saint-Sébastien : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 10/12/1962

8d. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier